Article Premier - Nom

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Insondable production.

Article 2 - Objet

Cette association a pour objet de produire les fictions audiovisuelles imaginées et réalisées par les membres du Bureau de l'Insondable, en vue de les diffuser en podcast ou tout autre support existant ou à venir.

La structure associative permettra d'aider à la mutualisation de moyens et à la coordination des projets, ainsi qu'à la gestion d'éventuelles retombées financières, d'origine publicitaires ou autres.

Article 3 - Siège Social

Le siège social est fixé à :

C/O Sans Shérif ; 18 rue Geoffroy Drouet ; 44000 Nantes

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

Article 4 - Durée

La durée de l’association est fixé à 11000 ans, sauf si l'humanité vient à disparaître avant ou si le Bureau décide de dissoudre l'association à la majorité des deux tiers.

La création de l'association a un effet rétroactif dans le passé, fixé arbitrairement à -6000 avant JC.

Article 5 - Composition

L'association se compose de :

1. Membres d'honneur : membres inactifs nommés par les membres du Bureau de l'Insondable en remerciement des services rendus (aide insigne au développement du Bulletin, classement des dossiers du sous-sol, effort dans la lutte contre l'invasion des Grands Anciens etc.).
2. Membres bienfaiteurs, pour les donateurs particulièrement généreux, sur proposition d'un des membres du bureau et mis aux voix par acclamation.
3. Membres actifs ou adhérents. Ceux qui bossent, quoi.
4. Membres fondateurs (Vincent Corlaix, Olivier Gechter, Dimitri Régnier).
5. Membres du bureau, élus suivant les modalités décrites dans l’article 13.

Les membres peuvent, le cas échéant, cumuler plusieurs statuts.

Il est à noter que les membres bienfaiteurs, membres d’honneur et fondateurs sont les seuls à avoir le droit d’être décédés. Les membres du bureau ne peuvent être morts sans attestation spéciale de leur médecin légiste.

Article 6 - Admission

L’association est ouverte à toute personne disposant des compétences nécessaires au développement des activités du Bulletin. Les compétences nécessaires sont laissées à l'appréciation des membres actifs et peuvent être par exemple : production sonore, musique, écriture, graphismes, préparation de sandwich au pâté, etc.

L'intégration ou non d'un membre est promulguée par les membres du bureau, à la majorité des acclamations exprimées.

Article 7 - Membres, Cotisations

En tant qu'association à vocation artistique, il est demandé aux membres d'investir leur temps et les moyens techniques qui pourraient être à leur disposition. En conséquence, l'association ne fonctionne pas sur un système de cotisation.

Le cas échéant, un appel à don pourra être lancé.

Les plus généreux donateurs recevront le titre de membres bienfaiteurs et un bisou de la part du membre le plus barbu du Bureau. Le choix du plus barbu sera soumis au vote des membres vivants du bureau.

L'association ne disposant pas de locaux communs, les dons en nature (matériel d'enregistrement, de bruitage etc) qui pourraient être faits doivent faire l'objet d'une comptabilité rigoureuse de la part du trésorier.

Article 8 - Radiations

Les radiations sont dangereuses et doivent être le moins fréquentes possibles. Elles doivent être déclarées à l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire et suivi d’une décontamination du site pollué.

Si on en venait malgré tout à ces regrettables extrémités, la qualité de membre se perd par :

1. La démission
2. Le décès
3. La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité (par lettre ou email recommandé) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

Parmi les motifs graves on peut compter (liste non limitative) :

1. Avoir nuit aux activités du Bulletin
2. Avoir manoeuvré pour permettre l'avènement d'un groupe occulte (hors B.I.O.) à la tête du pouvoir mondial, que ce soit à titre pécuniaire ou gracieux
3. Avoir mangé des sandwichs au pâté dans les archives (les sandwichs au poulet ne font l'objet que d'un blâme)
4. Avoir laissé passer des créatures extradimensionnelles dans notre monde en oubliant de nettoyer le frigo
5. Ne pas avoir changé le filtre à café
6. Avoir été irradié par des isotopes radioactifs, qu'ils soient d'origine naturels ou surnaturelles. Cette clause rejoint généralement la clause b au bout d'un moment et nécessite une déclaration auprès de l'IRSN (Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire)
7. Ne pas bosser du tout alors que nous sommes en retard pour le bouclage d'une saison du podcast (cette clause ne s'applique pas systématiquement aux membres du bureau)

Article 9 - Ressources

Les ressources de l'association comprennent :

1. Le montant des droits d'entrée et des cotisations (c'est à dire que dalle, voir article 7).
2. Les dons, des bienfaiteurs (autant que possible).
3. Les subventions de l'Etat, des départements et des communes (à votre bon cœur).
4. Les gains éventuels que pourraient générer une production dans le futur (contrat rémunéré, publicité etc.).
5. Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

Article 11 - Assemblée Générale

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.

Elle se réunit chaque année au mois d'Octobre.

Au minimum doivent être présents les membres du bureau sortant.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.

Le président préside l'assemblée et expose l’activité de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.

L’assemblée générale fixe les conditions d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.

Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour, sauf s'ils sont très amusants.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.

Toutes les délibérations sont prises à main levée (ou l'équivalent si la réunion n'est pas présentielle).

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents, décédés ou représentés. Seuls les membres morts au combat en sont dispensés, sur présentation d'un justificatif médical (un rapport d'autopsie par exemple).

Article 12 - Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, (ou par exemple à la demande d’un quart des membres) le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution de l'association ou pour des actes portant sur des acquisitions immobilières.

Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité (ou des deux tiers) des membres présents (ou des suffrages exprimés).

Article 13 - Le Bureau

Les fondateurs forment le bureau initial.

1. Un président, portant le titre de Grand Archiviste en chef.
2. Un secrétaire, portant le titre de Grand Gardien Inamovible du Règlement Intérieur.
3. Un trésorier, portant le titre de Grand Maître de la Pompe à Phynance.

Les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.

Des postes de vice présidents peuvent être octroyés sur simple caprice des membres du bureau, à condition que les missions desdits Vice-présidents soient totalement dénuées de responsabilités, voire d’intérêt.

Le président ne doit en aucun cas se prendre la grosse tête sous peine de corvée de café.

En cas de démission ou de radiation d'un membre du bureau en cours de mandat (qu'il reste membre de l’association ou non), le remplacement provisoire d'un membre se fait par cooptation par les membres restants.

Article 14 - Le Conseil d’Administration

Le Bureau de l'Insondable n'estime pas nécessaire de créer un conseil d'administration, les membres du bureau étant suffisamment grands pour savoir ce qu'ils ont à faire, non mais sans blague.

Article 15 - Indemnités

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

Article 16 - Règlement Intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau. Il doit être approuvé en Assemblée Générale. Il doit être accessible à tous les membres de l'association et transmis à tous les nouveaux arrivants.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association et du fonctionnement occulte des archives.

Si ce règlement s'avère nécessaire, l'article 1 doit obligatoirement s'intituler : « Ne faites pas trop de bruit, merci ».

Article 17 - Dissolution

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif net, s'il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif (ou à une association ayant des buts similaires) conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise d’un apport.

Il est rappelé les liquidateurs ne sont pas supposés liquider qui que ce soit, ni même être euxmêmes à l'état liquide.

Article 18 - Libéralités

Le rapport et les comptes annuels, tels que définis à l’article 11 (y compris ceux des comités locaux) sont adressés chaque année au Préfet du département.

L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétentes et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.

Fait à Nantes, le 18/10/2020